G-1.01, r. 4.2 - Règlement sur la tenue des dossiers et des bureaux et sur la cessation d’exercice des géologues

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6. Le géologue doit classer ses dossiers de façon ordonnée et les conserver de manière à préserver l’intégrité et la confidentialité de leur contenu.
Décision 2012-09-05, a. 6.